quels sont les justificatifs de domicile

Une facture EDF électricité deau ou de gaz. Nous répondons à toutes vos questions relatives aux justificatifs de domicile Si vous avez une question particulière pour laquelle vous ne trouvez pas de réponse sur le site.

Quels Sont Les Justificatifs De Domicile Conformes Pour Le E Pass Culture Sport Region Pays De La Loire

Quel justificatif de domicile pour un passeport.

. Le justificatif de domicile est un document officiel attestant du lieu de résidence dune personne auprès dun organisme banque sécurité sociale assurance. Le document à fournir dépend de votre. Les personnes de 15 16 17 ou 18 ans nayant pas la nationalité française et vivant sur le territoire français depuis plus dun an sont éligibles au pass Culture. Liste des justificatifs de domicile valables.

Quels sont les exemples de justificatifs de domiciles valables. Pour demander une carte didentité ou un passeport il faut fournir un justificatif de domicile de moins dun an à la date de dépôt de la demande. Lors de linscription sur. Trois dernières quittances de loyer ou à défaut attestation du précédent bailleur ou de son.

Un justificatif de domicile sert à justifier ladresse dune personne physique ou morale. Nom prénom adresse date démission moins de 12. Pour quils soient acceptés par le service client les justificatifs de domicile doivent comporter les informations suivantes. Si vous demandez une carte de séjour vous devez fournir un justificatif de domicile datant de moins de 6 mois.

Les justificatifs de domicile les plus courants sont les factures délectricité de gaz deau ou de téléphone. Les contrats de location ou de bail les quittances de loyer et les attestations d. Les personnes de 15 16 et 17 ans nayant pas la nationalité française et vivant sur le territoire français depuis plus dun an sont éligibles au pass Culture. Facture deau Celle-ci doit comporter votre.

Lors de linscription sur le. Quels sont les justificatifs de domicile non acceptés pour immatriculer véhicules. Vous devez fournir les documents suivants. Le document à fournir dépend de votre situation.

Si le terme vous est familier. Une seule pièce justificative de domicile parmi les documents suivants. Une facture de téléphone fixe mobile ou de forfaitbox daccès à Internet. Selon que lentité est une personne morale ou physique ou en fonction de la nature de la formalité administrative un justificatif de domicile peut être une attestation.

On compte parmi les justificatifs. La facture délectricité qui servira de justification de domicile EDF la facture de gaz la facture. Les documents suivants sont acceptés comme justificatif de domicile afin de renouveler ou détablir de. Une facture délectricité Une facture de gaz Une facture de téléphone Un avis dimposition Un relevé de la CAF sur les aides.

En tant que propriétaire ou locataire dun bateau deux pièces vous permettent détablir la preuve de votre domicile. En principe les documents éligibles pour remplacer le justificatif de domicile sont. Un titre de propriété. Quels sont les justificatifs de domicile pour un bateau.

Attestation dhébergement sur lhonneur de lun des parents datée et signée Copie de la pièce didentité du parent qui a signé. La facture délectricité de gaz deau de téléphone ou dinternet La quittance de loyer ou le titre de propriété Lavis dimposition ou de. 2 Justificatif de domicile. Vous trouverez ci-dessous tous les documents valables quil vous sera possible de présenter en tant que justificatif de domicile.